La relaxe d'Eric Zemmour et d'élus RN dans un procès en diffamation intenté par une enseignante victime de cyberharcèlement suscite l'inquiétude de la communauté éducative et universitaire. Des intellectuels et organisations dénoncent un jugement qui pourrait légitimer la surveillance de la liberté pédagogique.
L'ancienne ministre nigériane Diezani Alison-Madueke a été déclarée non coupable de corruption au Royaume-Uni. Elle était poursuivie pour des faits présumés de pots-de-vin entre 2010 et 2015.
Un animateur périscolaire accusé de harcèlement et agression sexuelle sur neuf fillettes a été relaxé par le tribunal judiciaire de Paris, provoquant la consternation et la colère des parents qui dénoncent un "signal d'une gravité absolue". Le parquet a dix jours pour faire appel.
Le tribunal de Paris a relaxé Nicolas G., animateur poursuivi pour harcèlement et agression sexuelle sur neuf fillettes. Les gestes et paroles jugés excessifs n'ont pas été considérés comme constitutifs d'infractions pénales.
Un animateur d'une école parisienne, accusé d'agressions sexuelles et de harcèlement sur mineures, a été relaxé par le tribunal correctionnel, provoquant la colère des parents et des associations.
Un animateur périscolaire parisien, accusé d'agressions sexuelles et de harcèlement sur mineures, a été relaxé par le tribunal correctionnel, provoquant la colère des familles et des associations. Le tribunal a estimé que les faits n'étaient pas suffisamment caractérisés.
Un ex-animateur de l'école Titon à Paris a été relaxé de l'accusation d'agressions sexuelles sur mineurs. Le tribunal a jugé que les faits n'étaient pas suffisamment caractérisés, malgré un comportement jugé inapproprié.
Un animateur d'école parisienne poursuivi pour agressions sexuelles sur mineures a été relaxé par le tribunal correctionnel. Le tribunal a estimé que l'infraction n'était pas suffisamment caractérisée, malgré un comportement jugé inapproprié.
Une ancienne directrice de crèche People & Baby, condamnée en première instance pour violences sur enfants, a été relaxée en appel. Les juges ont estimé que les preuves n'étaient pas suffisantes pour la déclarer responsable. Les familles des victimes expriment leur déception.
Une ancienne directrice de crèche People&Baby, condamnée en première instance pour violences sur enfants, a été relaxée en appel. La cour a estimé qu'il n'y avait pas assez d'éléments pour lui imputer la responsabilité. L'avocate de la directrice parle d'une "reconversion de sa dignité".
Une chercheuse du CNRS, Florence Bergeaud-Blackler, spécialiste des Frères musulmans, a remporté un procès en diffamation contre une doctorante de l'université de Strasbourg, Iman El Feki. La plainte de la doctorante a été jugée nulle par le tribunal.
Lydia Hadjara, accusée de diffamation par Claude Vorilhon (Raël) après avoir dénoncé des violences sexuelles, a été relaxée par le tribunal judiciaire de Paris. La justice a reconnu sa bonne foi.
La cour d'appel de Paris a déclaré Air France et Airbus coupables d'homicides involontaires dans le crash du vol AF447 en 2009, infligeant une amende de 225 000 euros à chaque entreprise. Les deux multinationales ont formé un pourvoi en cassation.
Dix-sept ans après le crash du vol Rio-Paris (228 morts), Air France et Airbus ont été jugés coupables d'homicides involontaires par la cour d'appel de Paris. Ils sont condamnés à une amende symbolique de 225 000 euros.
William Lafleur, connu sous le pseudonyme "MsieurLeProf", a été partiellement relaxé à Toulouse dans un procès en diffamation intenté par un inspecteur de l'Éducation nationale. Il a été condamné pour un seul tweet.
La piscine de cette villa de 40 millions d’euros, située à Saint-Jean-Cap-Ferrat, avait été agrandie en toute illégalité. Seul à la barre, l’intendant a été relaxé, le tribunal l’ayant jugé non responsable.
Huit mois de prison avec sursis avaient été requis en première instance contre cet ancien directeur de recherches au CNRS, relaxé le 28 mai 2025. Le parquet ayant fait appel, il répond de nouveau ce 29 avril de la teneur de messages sur le mouvement palestinien et le verdict du premier procès lié au professeur assassiné.
