Dernière minute
CRYPTO-FRStrategy vend 32 BTC pour 2,5 millions de dollars : première cession de Bitcoin depuis 2022FRCrash d'un avion civil à Tomblaine près de Nancy : 11 mortsFRGuerre au Moyen-Orient : Téhéran prévient que toute ingérence dans la gestion du détroit d'Ormuz risque d'accroître les tensionsFRUne personne tuée dans une attaque massive de drones ukrainiens à KrasnodarFRRépression de la Gay Pride à Istanbul : au moins 50 interpellationsFRNarbonne : Plus d'un millier de personnes défilent pour honorer Louis, tué à 17 ansFRBilan Humain de la Canicule en France : Plus de 1 200 Décès Supplémentaires RecensésFRCanicule, conflits, catastrophes et élections : les principaux événements du week-endFRGeorge Russell remporte le Grand Prix d'Autriche de Formule 1FRJean-Noël Barrot : « Le prochain président doit rendre le pouvoir aux Français »CRYPTO-FRStrategy vend 32 BTC pour 2,5 millions de dollars : première cession de Bitcoin depuis 2022FRCrash d'un avion civil à Tomblaine près de Nancy : 11 mortsFRGuerre au Moyen-Orient : Téhéran prévient que toute ingérence dans la gestion du détroit d'Ormuz risque d'accroître les tensionsFRUne personne tuée dans une attaque massive de drones ukrainiens à KrasnodarFRRépression de la Gay Pride à Istanbul : au moins 50 interpellationsFRNarbonne : Plus d'un millier de personnes défilent pour honorer Louis, tué à 17 ansFRBilan Humain de la Canicule en France : Plus de 1 200 Décès Supplémentaires RecensésFRCanicule, conflits, catastrophes et élections : les principaux événements du week-endFRGeorge Russell remporte le Grand Prix d'Autriche de Formule 1FRJean-Noël Barrot : « Le prochain président doit rendre le pouvoir aux Français »
Newsgather
Back山口地検岩国支部、検察審査会審査員の氏名を告訴人に誤送付
山口地検岩国支部、検察審査会審査員の氏名を告訴人に誤送付
En développement
朝日新聞3 g önceLaw2 dk okumaJapan

山口地検岩国支部、検察審査会審査員の氏名を告訴人に誤送付

L'essentiel

山口地検岩国支部が、検察審査会の審査員11人全員の氏名を記した文書を刑事告訴した男性に誤って送付したことが判明。地検は不適切な対応を認め、審査員に謝罪した。

Résumé généré par IA

Pourquoi c'est important

検察審査会制度は、くじで選ばれた市民11人が審査員を務め、検察の不起訴処分の妥当性を審査するもので、審査員の氏名は公表しないこととされている。

Taille de police

山口地検は25日、岩国検察審査会の11人の審査員を刑事告訴した男性に対し、山口地検岩国支部が審査員全員の氏名を記した文書を送っていたと明らかにした。検察審査会制度では審査員の氏名は公表しないとされており、地検は不適切な対応を認めて審査員に謝罪したという。

検察審査会は、くじで選ばれた市民11人が審査員を6カ月間務め、検察が不起訴処分とした事件について判断の妥当性を審査する。

山口地検などによると、岩国支部が不起訴とした事件について、県内の男性が岩国検察審査会に審査を申し立てた。審査会は、岩国支部の判断は妥当だとする「不起訴相当」と判断。これに対し男性は、11人の審査員を氏名不詳のまま公務員職権乱用などの疑いで告訴した。

岩国支部は告訴を受けて捜査したが、審査員11人全員を「嫌疑なし」として不起訴処分とした。1月にそのことを男性に通知する際、捜査を担当した副検事が11人の氏名を記した文書を送ったという。

男性がその後、11人の実名を明記して改めて検察審査会に申し立てたため、地検は2月に流出を把握。審査員たちに謝罪したという。

沖慎之介次席検事は「審査会制度の趣旨に鑑みれば、不適切な対応であったと考えている」と不祥事を認めた。

一方、氏名が記された文書は…

Questions ouvertes

  • 副検事に対する具体的な処分は何か?
  • 告訴人の男性は今後どのような行動を取るのか?
  • 再発防止のためにどのような対策が講じられるのか?

Sujets liés

This article was originally published by 朝日新聞.

Articles liés

一宮市議会、胎児被害の刑法見直しを国に求める意見書を可決
En développement·2 g önce

一宮市議会、胎児被害の刑法見直しを国に求める意見書を可決

愛知県一宮市議会は、昨年5月に発生した妊婦死亡事故を受け、交通事故などで胎児が受けた被害の処罰規定について、刑法上の見直しを含む議論を国に求める意見書を全会一致で可決しました。この事故では、母子が重傷を負い、胎児の法的評価に関する課題が指摘されています。

毎日新聞
Plus sur ce sujet山口地検