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皇室典範改正案の骨子、衆参両院正副議長が大筋で了承
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皇室典範改正案の骨子、衆参両院正副議長が大筋で了承

L'essentiel

衆参両院の正副議長は19日、木原稔官房長官から皇族数の確保策を盛り込んだ皇室典範改正案の骨子を受け取り、大筋で了承した。旧宮家の男系男子を養子として皇室に迎えることと、女性皇族が結婚後も皇族の身分を保持することが柱。政府は月内の閣議決定と国会提出、今国会中の成立を目指す。

Résumé généré par IA

Pourquoi c'est important

皇族の数が減少している問題に対応するため、皇室典範の改正が議論されている。旧宮家の男系男子を養子として皇室に迎え入れることや、女性皇族が結婚後も皇族の身分を保持することが主な内容となる見込み。

Taille de police

衆参両院の正副議長は19日、木原稔官房長官から皇族数の確保策を盛り込んだ皇室典範改正案の骨子の提示を受け、大筋で了承した。

旧宮家の男系男子を養子として皇室に迎えることと、女性皇族が結婚後も皇族の身分を保持することが柱。正副議長は次の段階として、改正案の要綱作成を求めた。

皇室典範改正案「不十分なら差し戻し」 中道・野田氏

骨子は、与野党各党による10日の全体会議で「立法府の総意」として示された見解を踏襲した。政府の有識者会議が2021年にまとめた2案を「了」とするもので、政府に法制化作業へ入るよう求めていた。

政府は改正案要綱を週明けの22日に正副議長に説明。その後、改めて全体会議に提示する。月内に閣議決定して国会に提出したい考えで、今国会中の成立を目指す。

骨子の詳細は明らかにされていないが、「立法府の総意」は2案のうちの養子案に関し、皇室に入った男系男子は皇位継承資格を持たないと規定。養子の年齢、養親の範囲、具体的な手続きについて「慎重に制度設計を行う」よう促した。

À surveiller

Perspective IA — des possibilités, pas des certitudes

  • 月内に閣議決定され、国会に提出される。

    Probable · En quelques semaines

  • 今国会中に皇室典範改正案が成立する。

    Possible · En quelques mois

Questions ouvertes

  • 養子案における継承資格の扱いは?
  • 養子の年齢や範囲、手続きは?
  • 国会提出時期と成立の見通しは?

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This article was originally published by 時事通信.

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