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証拠開示

Stable6 articles2 sourcesDernière mise à jour: 10/07/2026

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元検事、証拠開示せず無罪確定の再審事件で報告書公表
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Politique·10/07/2026Résumé IA

元検事、証拠開示せず無罪確定の再審事件で報告書公表

1986年の殺人事件で無罪が確定した元受刑者、前川彰司さんの再審に関し、名古屋高検は10日、証拠開示に関わった検察官への聞き取り調査結果を公表した。5人の検察官が早期開示していれば無罪が確定していた可能性を指摘し、反省を促す内容だが、処分は行わない方針。

時事通信
再審制度見直し法案、証拠開示範囲巡り参院法務委で自民からも見直し論
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Politique·09/07/2026Résumé IA

再審制度見直し法案、証拠開示範囲巡り参院法務委で自民からも見直し論

参院法務委で再審制度見直し法案を審議。自民党の森雅子元法相は検察の証拠全面開示を、鈴木宗男氏も開示規定の不十分さを指摘し見直しを要求。法相は消極的姿勢。国民民主、立憲民主は証拠の目的外使用禁止規定の修正を求めたが、法務省は否定的な見解を示した。

時事通信
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再審制度見直し法案、証拠開示範囲巡り参院法務委で自民からも見直し要求
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Politique·09/07/2026Résumé IA

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時事通信
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再審制度改正案、参院審議入り 野党は証拠開示等で修正要求
En développement
Politique·19/06/2026Résumé IA

再審制度改正案、参院審議入り 野党は証拠開示等で修正要求

再審制度を見直す刑事訴訟法改正案の参院審議が始まった。立憲民主党など野党は冤罪被害者救済の実効性向上へ、証拠の開示や目的外使用禁止といった論点で修正を要求。政府は与党少数の参院でも可決、成立が見込まれることもあり、消極的な答弁に終始した。

時事通信
3 min de lecture