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Geri最高裁、旧統一教会の解散命令を支持 民法上初の判決
最高裁、旧統一教会の解散命令を支持 民法上初の判決
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時事通信23 sa önceLaw2 dk okumaJapan

最高裁、旧統一教会の解散命令を支持 民法上初の判決

献金被害の責任を認め、宗教法人法違反と判断

Hızlı Bakış

最高裁第3小法廷は、世界平和統一家庭連合(旧統一教会)への解散命令を支持した。教団の献金勧誘による多大な損害と組織的関与を認め、宗教法人法違反と判断。信教の自由を保障した憲法に違反しないと結論付けた。

Yapay zekâ özeti

Neden Önemli?

安倍晋三元首相銃撃事件を機に、旧統一教会の献金被害が焦点に。

Yazı boyutu

最高裁第3小法廷(渡辺恵理子裁判長)は、世界平和統一家庭連合(旧統一教会)への解散命令を支持し、教団の特別抗告を棄却した。決定は22日付。教団への解散命令は「信教や結社の自由を保障した憲法に違反しない」と判断した。裁判官4人全員一致の意見。...

文部科学省は2023年10月に解散命令を請求。地裁は昨年3月、解散命令を決定し、高裁も今年3月に教団の即時抗告を棄却した。教団は特別抗告と併せて許可抗告を申し立てたが、3月末に却下された。

Bundan Sonra Ne Olabilir?

Yapay zekâ öngörüsü — kesinlik taşımaz

  • 教団の清算手続きが進展

    Muhtemel · Haftalar içinde

Açık Sorular

  • 教団の将来構想

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相続した借金免除による遺族への所得税課税、最高裁が「課税できる余地あり」と判断 審理差し戻し
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父親から相続した借金約9.7億円が免除されたことで遺族が経済的利益を得たとして所得税を課せるか争われた訴訟で、最高裁第三小法廷は「課税できる余地がある」との判断を示し、東京高裁に審理を差し戻した。遺族は「二重課税だ」と主張している。

朝日新聞
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