La SEC lance une consultation pour encadrer les ETF "novateurs"

La SEC rebat les cartes. Le régulateur boursier américain lance une consultation publique afin de repenser l’encadrement des ETF dits « novateurs », une catégorie qui ne se limite pas aux fonds adossés aux cryptomonnaies, mais englobe aussi les ETF investissant dans les matières premières, les actifs privés, les stratégies à effet de levier ou encore les marchés de prédiction. L’objectif affiché est de moderniser les règles afin d’accompagner l’innovation tout en garantissant la protection des investisseurs et l’intégrité des marchés. Crypto et marchés prédictifs, le futur de la finance à Wall Street ?

Points clés

La SEC sollicite l’avis du public sur la réglementation des ETF crypto et des fonds liés aux marchés de prédiction

Depuis l’arrivée de Paul Atkins en avril 2025, des dizaines d’ETF crypto ont été approuvés

Un cadre standardisé pourrait remplacer le traitement au cas par cas dès 2027, selon TD Cowen

Les acteurs du marché disposent de 60 jours pour répondre à la consultation

Une révision en profondeur des règles applicables aux ETF crypto

Depuis l’arrivée de Paul Atkins à la présidence de la SEC en avril 2025, l’agence a approuvé des dizaines d’ETF crypto, bien au-delà des seuls produits adossés à Bitcoin et Ethereum. Des fonds répliquant notamment Solana ou Dogecoin ont ainsi obtenu leur feu vert.

L’attention se porte désormais sur les ETF liés aux marchés de prédiction, adossés à des contrats portant sur des événements politiques ou économiques. Contrairement à plusieurs ETF crypto, ces produits n’ont toujours pas été autorisés, la SEC ayant déjà repoussé plusieurs décisions les concernant.

Dans sa consultation, le régulateur pose plusieurs questions de fond. Un cadre standardisé de cotation, réservé aux fonds répondant à certains critères, devrait-il remplacer l’approche actuelle au cas par cas ? Certains de ces ETF doivent-ils relever du statut de société d’investissement ? La SEC sollicite également des avis sur la transparence des fonds, la surveillance des marchés sous-jacents et l’adaptation des règles existantes à ces nouvelles stratégies d’investissement.

Vers un cadre standardisé dès 2027 ?

Selon le cabinet TD Cowen cité par la presse, cette consultation pourrait déboucher sur des évolutions réglementaires dès 2027. La SEC pourrait alors autoriser plus facilement une gamme beaucoup plus large d’ETF, incluant les fonds adossés à des contrats d’événements, à des actifs crypto ou à des stratégies concentrées sur une seule action.

Les acteurs du marché disposent de soixante jours pour transmettre leurs observations à l’autorité, comme on peut le lire dans le document publié ces dernières heures. Si la SEC retient l’option d’un cadre standardisé, celui-ci pourrait remplacer une partie du traitement individuel actuellement réservé aux nouveaux ETF, avec à la clé un processus d’approbation potentiellement plus rapide pour les émetteurs.