Coinbase : l’OCC valide définitivement la Coinbase National Trust Company

Coinbase obtient son sésame fédéral. Après avoir renoué avec les bénéfices, Coinbase franchit une nouvelle étape réglementaire. La plateforme d'échange a annoncé lundi 9 novembre l'approbation finale de l'OCC, le régulateur fédéral des banques américaines. Cette charte valide la création de la Coinbase National Trust Company, dédiée à la conservation d'actifs numériques.

Les points clés de cet article :

L'OCC a validé vendredi 6 novembre la création de la Coinbase National Trust Company.

La nouvelle entité place la conservation d'actifs institutionnels sous un régulateur fédéral unique, sans dépôts ni crédit.

Circle et Ripple ont déjà décroché le même statut cette année, en juillet et en octobre.

La sénatrice Elizabeth Warren juge ces agréments illégaux et les banques communautaires poursuivent l'OCC en justice.

Une trust company, c'est quoi exactement ?

Une trust company garde les actifs de ses clients, cela marche aussi bien pour les bitcoins que les titres financiers. Elle ne prête pas cet argent et ne collecte pas de dépôts du public.

Par exemple, un fonds de pension peut y déposer ses cryptomonnaies, que la société fiduciaire conserve sans les prêter et sans toucher au crédit.

Coinbase exerce cette activité depuis 2018 pour des clients institutionnels, via une filiale agréée par le régulateur financier de l'État de New York.

La nouvelle entité fédérale reprend ce socle en rassemblant ces activités sous un seul chapeau réglementaire, celui de l'OCC.

Vendredi 6 novembre, l'OCC a donné son feu vert final, selon Coinbase, qui a annoncé la nouvelle le lundi 9 novembre. Ce feu vert conclut un parcours commencé par le dépôt du dossier l'année dernière, suivi d'un accord conditionnel en avril, sept mois plus tôt.

Sur X (Twitter), le PDG Brian Armstrong a écrit :

« Une conservation de confiance est essentielle pour amener davantage du système financier onchain. »

Brian Armstrong, PDG de Coinbase

Pour lui, cette filiale est « une étape de plus » vers cette fondation, et Coinbase présente la conservation comme fondamentale à son activité.

Le périmètre reste pourtant étroit, puisque l'entreprise avait exclu dès avril les dépôts du grand public et les réserves fractionnaires. La charte s'adresse aux clients institutionnels, loin de la banque de détail.

Une vague d'agréments qui dérange

Coinbase arrive dans un peloton déjà fourni, où Circle, l'émetteur de l'USDC, a décroché son agrément final en juillet pour gérer les réserves de son stablecoin.

Ripple a suivi en octobre avec la société fiduciaire qui abrite son propre stablecoin. Derrière, la file s'allonge avec Block, le groupe de Jack Dorsey, qui a déposé en septembre une demande pour conserver des bitcoins.

Payward, la maison mère de Kraken, attend depuis mai. Une société liée à World Liberty Financial a reçu un accord conditionnel en août. Cet accord servirait le USD1, stablecoin du projet porté par la famille Trump, déjà dans le viseur du Congrès.

L'opposition ne désarme pas. La sénatrice démocrate Elizabeth Warren juge illégaux ces agréments, celui de Coinbase compris, rapporte Decrypt. Les banques communautaires sont allées plus loin. Leur association, l'Independent Community Bankers of America, a attaqué l'OCC en justice.

Elle entend empêcher les sociétés crypto d'entrer dans la banque par une « porte dérobée ».