La CFTC demande le rejet de la plainte du CME concernant les perpétuels crypto de Kalshi

Une plainte, une riposte, et un procès qui patine. Trois mois après avoir attaqué son propre régulateur pour faire annuler les futures perpétuels crypto de Kalshi, le Chicago Mercantile Exchange (CME) essuie une première contre-attaque. En effet, la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) a déposé le 2 septembre une motion en rejet devant le tribunal fédéral, qualifiant le procès de « much ado about nothing », littéralement beaucoup de bruit pour rien. Pour le régulateur, CME n’a subi aucun préjudice concret et pourrait, s’il le voulait, lister lui-même ce type de contrat.

Quatre dates résument la séquence : le 29 mai, la CFTC autorise par un ordre et un policy statement les contrats perpétuels crypto de Kalshi ; début juin, la plateforme lance son premier perpetual Bitcoin ; le 18 juin, le CME attaque en justice ; le 2 septembre, la CFTC demande le rejet de cette plainte.

La CFTC juge la plainte du CME « frivole »

Selon la motion, relayée notamment par Jake Chervinsky, directeur général du Hyperliquid Policy Center, la CFTC affirme que le CME n’a identifié aucune règle qui l’empêcherait de proposer lui-même les mêmes contrats perpétuels que Kalshi : pas de préjudice concurrentiel direct, donc pas de qualité pour agir en justice. C’est sur ce terrain procédural que l’agence évacue l’essentiel du dossier, plus que sur le fond des griefs du CME, qui reproche aussi à la CFTC d’avoir validé les perpétuels sans consultation publique (notice-and-comment) et d’avoir rompu avec sa propre doctrine sur les swaps.

Sur la classification elle-même, l’agence est catégorique : « les futures perpétuels sont des futures ». Dès juin, un porte-parole de la CFTC avait qualifié l’attaque du CME de frivole ; la motion du 2 septembre reprend cette ligne dans des mots plus mesurés, en parlant de « much ado about nothing », beaucoup de bruit pour rien. Elle ajoute un argument chiffré : les volumes sur les futures bitcoin et ether du CME ont progressé en juin et en août par rapport à mai, ce qui contredit selon elle le récit d’un préjudice concurrentiel.

Rembobinons un peu. Le 29 mai, la CFTC avait validé par un ordre et un policy statement les contrats perpétuels de Kalshi ; le même jour, l’agence adoptait aussi une position de no-action permettant à des utilisateurs américains, via Coinbase, d’accéder à des perpétuels listés à l’étranger comme ceux de Deribit. La plainte du CME, déposée le 18 juin devant le tribunal fédéral du district de Columbia et confiée à la juge Colleen Kollar-Kotelly, visait autant la CFTC que son président, Mike Selig, nommément cité. Le géant de Chicago y invoquait l’Administrative Procedure Act, accusant le régulateur d’avoir validé les perpétuels de Kalshi sans consultation publique ni décision motivée. Trois mois plus tard, c’est ce même raisonnement que l’agence balaie d’un revers de main, en retournant l’accusation d’arbitraire contre son adversaire.

Kalshi et le CME, une bataille loin d’être finie

Nuance qui pèse lourd, relevée par Bloomingbit du 2 septembre : une partie du désavantage concurrentiel que dénonce le CME vient de son propre choix de ne pas avoir lancé ce type de contrat plus tôt. Et même si un juge devait un jour requalifier les perpétuels en swaps, rien ne garantit que le problème s’évapore, d’autres bourses pourraient continuer à proposer des produits similaires sous un autre habillage réglementaire. Kalshi, de son côté, ne semble pas s’inquiéter outre mesure de la procédure. La plateforme a lancé son premier perpetual Bitcoin début juin, franchi le milliard de dollars de volume en moins d’une semaine, et coté depuis treize contrats allant du bitcoin à des tokens comme SOL ou XRP.